Déposée le 24 juin 2015 par CAMN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ATLANTIC ESPACES VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-29 du 17 juillet 2015.
Le déposant est CAMN, COOPERATIVE agricole domicilié(e) 6 CHEMIN DES LOGES, BP 30060 - 44412 - REZE CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMN, M. VALETTE HERVE domicilié(e) 6 CHEMIN DES LOGES, BP 30060 - 44412 - REZE CEDEX - France.
La marque ATLANTIC ESPACES VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAMN, COOPERATIVE agricole - 6 CHEMIN DES LOGES, BP 30060 - 44412 - REZE CEDEX - France
CAMN, M. VALETTE HERVE - 6 CHEMIN DES LOGES, BP 30060 - 44412 - REZE CEDEX - France
Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; foreuses ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et réparation de machines ;
Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ATLANTIC ESPACES VERTS"
